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 Réglement général de l'association

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Feuille de trèfle
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Date d'inscription : 03/11/2014
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Localisation : Montbard

MessageSujet: Réglement général de l'association   Sam 4 Avr - 16:08

ORGANISATION

Le bureau est composé d'un président, un secrétaire et un trésorier.

Le siège social est situé 89270 arcy-sur-cure
Le siège administratif est situé à l’adresse du président en fonction.

Tous les membres du bureau sont déclarés en préfecture.

Une assemblée générale aura lieu chaque année et reconduira ou modifiera par vote des adhérents, les fonctions de chacun.
Seul les membres avec une anciennetée de plus d'un ans pourront présenter leur candidature à un des trois poste du bureau.

Réunions:

Les dates ainsi que le ou les ordres du jour des réunions seront affichées quinze jours avant sur le forum.

Un résumé de la réunion sera rédigé par le secrétaire et signé par le président. Il sera affiché sur le forum ainsi que l’exemplaire original dans le dossier de la F.H.A.C
Le cahier compta ainsi que tous les document relatif à la vie associative, est consultable par tous les membres de la F.H.A.C.

Assurance association présente dans le dossier F.H.A.C

Le président est le seul détenteur de la caisse F.H.A.C

COTISATIONS

Compte Bancaire: en cour

Procuration:Président et trésorier.

Tarifs: 30 € pour l’année ou 5 € par parties ( les parties dites "découvertes" sont gratuites pour les free-lances désirant découvrir la F.H.A.C ).

Perception de chaque année: A l’issue de l’Assemblée Générale annuelle.

Livre de compte: Rédiger par le trésorier et placer dans la caisse F.H.A.C

Une synthèse de l’année écoulée sera réalisée et présentée chaque année à l’assemblée générale.

Toutes les factures seront collées dans le cahier de compta afin de justifié toutes les dépenses.

Le président et le trésorier signeront sur le cahier de compta toute les dépense supérieur à 90€.

Pour les sommes inférieures à 90€, seul la signature du trésorier suffit sur le cahier de compta.

Un fond de roulement sera créé  à l’ouverture du compte.

Les dépenses seront validées et votées par l’ensemble du bureau et avec 100% des voix.

RECRUTEMENT DES MEMBRES

Les membres devront remplir un formulaire de demande d’adhésion, lire et signer le règlement intérieur  ainsi que s’acquitter de leur cotisation pour l’année en cours au prorata des mois entamé.

Les postulants à la F.H.A.C devront fournir deux parrainages de membres réguliers et leur dossier sera soumis au vote du bureau.

Ne seront reconnu comme membres uniquement les personnes ayant un dossier d’adhésion validée par le bureau et avoir payé la cotisation annuelle.

Les dossiers d’inscription ainsi que tous documents concernant la F.H.A.C seront détenus par le président ou le secrétaire.

Les membres de l’association ne peuvent utiliser le logo ou le nom de l’association sans l’autorisation du président même à des fins personnelles.

Le patch officiel sera remis aux nouveaux membres après acquittement de la cotisation annuelle.

Tous les membres devront signer ce document et s'engager à le respecter.

Ce document a été signé par le président et le secrétaire.
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